ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NICOLAS BUSSON ET DU COLLEGE JEAN BOSCO
16 RUE du couvent 25390 Orchamps-Vennes
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NICOLAS BUSSON ET DU COLLEGE JEAN BOSCO:
favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; à cet effet, l'association adhère à l'APEL de l'académie de Besançon, elle-même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ou parents d'un élève majeur de l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement aurpès des tiers ; étudier toutes question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation
Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NICOLAS BUSSON ET DU COLLEGE JEAN BOSCO
Code objet social de l'association
015005
Numéro waldec de l'association
W253001319
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
253S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
27-06-2014
Date de la dernière déclaration
20-03-2022
Date de publication JO
12-07-2014
Groupement
Association simple
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